Logement neuf : peut-on changer le plan et faire des modifications avant la livraison ?
Lorsqu'on achète sur plan, est-ce qu'on est obligé d'avoir exactement le même appartement que le voisin ? Il y a quelques subtilités à connaître.
Acheter sur plan demande pas mal d'imagination pour visualiser son futur logement. La bonne nouvelle, c'est que les promoteurs mettent généralement tout en œuvre pour vous aider avec des plans en 3D et des échantillons matériaux. Dans la plupart des achats en VEFA (vente en état futur d'achèvement, soit sur plan), vous aurez souvent plusieurs choix de finitions à faire, en fonction de vos goûts et de votre budget. Mais avez-vous le droit de faire des modifications concernant le plan de celui-ci pour qu'il soit parfaitement adapté à vos besoins ? Il y a certaines conditions.
Si vous souhaitez réaliser quelques changements sur le plan que vous vous apprêtez à acquérir, sachez que c'est possible dans le cadre des Travaux Modificatifs Acquéreurs (TMA). Pour bénéficier de cette option, il faut en faire la demande dans le mois suivant la signature de votre contrat de réservation et votre demande devra ensuite être approuvée. Le constructeur reviendra vers vous avec un devis chiffrant les modifications que vous souhaitez apporter car ces travaux sont à la charge de l'acquéreur et s'ajoutent au prix initial du logement. Un acompte de 50% sera alors demandé en cas de bon pour accord et le reste sera dû à la signature finale.
Mais il faut bien faire la différence entre acheter sur plan et faire construire son logement ! Toutes les modifications ne sont pas possibles. Les changements ne doivent pas restreindre la circulation des personnes à mobilité réduite. Ils ne doivent en aucun cas gêner le calendrier de livraison du bien ou encore ne pas être conforme au Code de l'Habitation et de la Construction. Si les travaux sont trop importants, le constructeur les refusera généralement aussi. Concrètement, il sera possible de retirer ou d'ajouter une cloison, de déplacer des prises électriques ou d'en ajouter, de changer de revêtement de sol ou de mur ou encore de modifier l'équipement sanitaire comme la baignoire ou la douche. En un mot, si cela ne touche pas à la structure du bâtiment et ne gêne pas vos voisins, les modifications seront sans doute possibles, mais elles auront un coût.